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Bléneau, le 4 juillet 2009.


Compte-rendu du conseil municipal
du 29 juin 2009
Le conseil municipal s’est réuni à la mairie sous la présidence du maire, Alain Drouhin.
Présents : tous les conseillers
Secrétaire de séance : Laetitia Meneau-Mouquot
I – Communications du maire
Ecole de musique : afin de permettre le fonctionnement de l’école de musique, le pays a trouvé un accord qui permet de définir les nouvelles orientations sur une base acceptée par tous. A cet effet une convention d’objectifs et de moyens sera passée entre l’école de musique et les communautés de communes. Un hommage est rendu à Thierry Bouchier, directeur de l’école de musique.
Les entreprises locales : il est rendu compte de l’activité des entreprises notamment à Bléneau Industrie, Andopack, Métal Project qui projette l’achat d’un terrain du fait du développement de son activité, à Métal Protection et chez Yvan SERRAS et Verger Shop où l’incendie du 30 mai dernier dans les communs du château a bouleversé ses plans d’investissement Afin qu’il poursuive son activité, la communauté de communes a en projet l’acquisition de deux bâtiments rue des Vallées.
Médecin : le conseil de l’ordre des médecins n’a pas permis au docteur Ion Anghel de pouvoir exercer en France puisqu’il n’avait pas la qualification de médecin de famille en Roumanie. En revanche, la candidature du docteur Cristina Popovicui est proposée à l’ordre des médecins à la suite à sa visite dans le canton de Bléneau.
Piscine : une étude de faisabilité a été réalisée.
Vente de l’immeuble 32 rue du Château : il est proposé de vendre le bâtiment à Domanys.
Aménagement d’une halle : le résultat de la consultation d’entreprises est donnée.
Aménagement des Cailloteries : tous les lots du lotissement étant vendus, il est prévu l’aménagement d’un troisième lotissement.




II – Equipements
Lotissement des Cailloteries
Il est décidé d’aménager le lotissement n°3 des Cailloteries comme présenté par Géomexpert comprenant des lots d’une surface de 860 à 1377 m2.
Piscine : une étude de faisabilité permet la réalisation des travaux en deux tranches. La première, en 2010, concernerait la rénovation des vestiaires avec une mise aux normes de tous les équipements sanitaires et électriques existants, la reprise du logement du maître nageur et la création d’une infirmerie pour 203 168 € HT. La deuxième tranche, en 2011, serait consacrée à la réfection complète des bassins. Le coût prévisionnel est estimé à 122 752 € HT.
Aménagement de la halle de Bléneau : les entreprises retenues lors de la consultation réaliseront les travaux pour 733 956.14 € HT, l’estimation étant de 741 500 € HT.

III - Affaires financières
Vote du compte administratif 2008
Alors que les résultats 2008 des différents budgets ont été repris par anticipation lors du vote du budget primitif 2009, les comptes administratifs sont identiques aux comptes du receveur et sont votés comme suit :
Délibération modificative
Des crédits sont prévus pour régulariser les écritures relatives à l’encaissement de la TVA sur le budget d’eau.
Vente d’un immeuble à Domanys
Il est décidé de vendre à Domanys l’immeuble situé 32 rue du Château comprenant 4 logements sociaux au prix de 270 000 € hors frais de notaire. Cette cession n’aura aucune incidence pour les locataires.
Loyers versés par les opérateurs téléphoniques
Il est décidé d’imputer sur le budget du CCAS les loyers réglés par les opérateurs téléphoniques jusqu’à présent versés sur le budget d’eau.
Admission en non valeur
Il est décidé d’admettre en non valeur différentes dettes anciennes irrécouvrables à hauteur de 1 154 € pour le budget principal et de 123 € pour le budget du camping..
Vente d’un terrain dans le parc d’activités des Vallées
Il est décidé de vendre un terrain situé dans le parc d’activités des Vallées de 2337 m2 à Métal Project au prix de 2,50 m2 soit pour la somme de 5 842.50 €.

IV –  Affaires diverses
Rapports d’eau et  d’assainissement
Le conseil municipal prend acte des rapports d’eau et d’assainissement présentés par la Lyonnaise des eaux pour l’année 2008.

V – Actes de gestion diverse
2 décisions ont été prises.
Le maire :
Alain Drouhin